Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Yaël
SARL YAEL

Numéro de dépôt :
3306706
Date de dépôt :
03/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
03/08/2014
Yaël de YAEL

Présentation de la marque Yaël

Déposée le 3 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Yaël » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) YAEL domicilié(e) 27 RUE MONTGRAND,13006 MARSEILLE - 13006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 558 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YAEL domicilié(e) 27 rue MONTGRAND,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

La marque Yaël a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Yaël est expirée depuis le 3 août 2014.

YAEL a également déposé les autres marques suivantes : RANCH YAEL , Yulia


SARL YAEL - 27 RUE MONTGRAND,13006 MARSEILLE - 13006 - France - SIREN 443558915


YAEL - 27 rue MONTGRAND,13006 MARSEILLE - 13006 - France


Inscription le 17 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°470731 - Publication au BOPI 2008-03-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Bijoux fantaisies.